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Conseils Municipaux

A compter du 1er juillet 2022, en application de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 qui modifie les règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes des collectivités territoriales, l’intégralité des délibérations de la commune d’Aulnat, la liste des délibérations par conseil municipal et les procès-verbaux validés en conseil sont consultables sur cette page.

Les comptes-rendus des séances antérieures se trouvent en bas de page.

Retrouvez ci-dessous l'ensemble des documents liés aux conseils municipaux postérieurs au 1er juillet 2022

Le conseil municipal de la ville d'Aulnat règle les affaires de la commune par des décisions appelées "délibérations".

La liste des délibérations adoptées par le conseil municipal de la ville d'Aulnat contient la date du vote de la délibération, la description de l'objet de la délibération et la teneur des votes. (Quorum, pour, contre, abstention)

Le procès-verbal de séance est le seul document officiel par lequel sont retranscrits et conservés les échanges et décisions du conseil municipal de la ville d’Aulnat. Le procès-verbal de chaque séance est arrêté, c’est-à-dire validé, au commencement de la séance suivante puis signé par le président et le secrétaire. Il est ensuite mis en ligne dans les 8 jours suivant sa validation.

Séance du 31 janvier 2023

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS	DÉLIBÉRATIONS (PUBLIÉES LE 08/02/2023)	PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE
Consultez la liste des délibérations affichée le 02/02/2023 en cliquant ici	2023-01 2023-02 2023-03 Rapport d'Orientation Budgétaire 2023 2023-04 2023-05 2023-06 2023-07	Consultez le procés-verbal du conseil municipal mis en ligne le XX/XX/2023

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

DÉLIBÉRATIONS

(PUBLIÉES LE 08/02/2023)

PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE

Consultez la liste des délibérations affichée le 02/02/2023 en cliquant ici

2023-01

2023-02

2023-03

Rapport d'Orientation Budgétaire 2023

Consultez le procés-verbal du conseil municipal mis en ligne le XX/XX/2023

Année 2022

Séance du 13 décembre 2022

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS	DÉLIBÉRATIONS (PUBLIÉES LE 18/01/2022)	PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE
Consultez la liste des délibérations affichée le 15/12/2022 en cliquant ici	2022-69 2022-69 Convention 2022-70 2022-71 2022-72 2022-72 Réglement budgétaire 2022-73 2022-74 2022-75 2022-76 2022-77 2022-77 Rapport 2022-78 2022-78 Rapport 2022-79 2022-79 Rapport 2022-80 2022-80 Convention	Consultez le procés-verbal du conseil municipal mis en ligne le 02/02/2023

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

DÉLIBÉRATIONS

(PUBLIÉES LE 18/01/2022)

PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE

Consultez la liste des délibérations affichée le 15/12/2022 en cliquant ici

2022-72 Réglement budgétaire

Consultez le procés-verbal du conseil municipal mis en ligne le 02/02/2023

Séance du 08 novembre 2022

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS	DÉLIBÉRATIONS (PUBLIÉES LE 22/11/2022)	PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE
Consultez la liste des délibérations affichée le 10/11/2022 en cliquant ici	2022-54 2022-55 2022-56 2022-57 2022-58 2022-59 2022-60 Convention 2022-61 2022-62 2022-63 2022-64 Convention 2022-65 2022-66 Réglement 2022-67 2022-68 Réglement	Consultez le procés-verbal du conseil municipal mis en ligne le 21/12/2022

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

DÉLIBÉRATIONS

(PUBLIÉES LE 22/11/2022)

PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE

Consultez la liste des délibérations affichée le 10/11/2022 en cliquant ici

Consultez le procés-verbal du conseil municipal mis en ligne le 21/12/2022

Séance du 27 septembre 2022

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS	DÉLIBÉRATIONS (PUBLIÉES LE 11/10/2022)	PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE
Consultez la liste des délibérations affichée le 28/09/2022 en cliquant ici	2022-46 2022-47 2022-48 2022-49 2022-50 2022-51 2022-52 2022-53	Consultez le procés-verbal du conseil municipal mis en ligne le 21/11/2022

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS

DÉLIBÉRATIONS

(PUBLIÉES LE 11/10/2022)

PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE

Consultez la liste des délibérations affichée le 28/09/2022 en cliquant ici

Consultez le procés-verbal du conseil municipal mis en ligne le 21/11/2022

Séance du 12 juillet 2022

Liste des délibérations	Délibérations (publiées le 15/07/2022)	Procès-verbal de séance
Consultez la liste des délibérations affichée le 13/07/2022 en cliquant ici	2022-42 2022-43 2022-44 2022-45	Consultez le procés-verbal du conseil municipal mis en ligne le 28/09/2022

Liste des délibérations

Délibérations

(publiées le 15/07/2022)

Procès-verbal de séance

Consultez la liste des délibérations affichée le 13/07/2022 en cliquant ici

Consultez le procés-verbal du conseil municipal mis en ligne le 28/09/2022

Retrouvez ci-dessous l'ensemble des comptes-rendus de conseils municipaux datant d'avant le 1er juillet 2022

Les comptes-rendus d'affichage sont des relevés synthétiques des décisions prises.

Les comptes-rendus intégraux relatant les échanges et sont validés en conseil.

Séance du mardi 14 juin 2022 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mardi 3 mai 2022 (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 22 mars 2022 (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 17 février 2022 (compte-rendu d'affichage)

Consultation du Rapport d'Orientation Budgétaire 2022 ; Note synthétique du budget primitif 2022 ; Note synthétique du compte administratif

Séance du jeudi 16 décembre 2021 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mercredi 22 septembre 2021 (compte-rendu d'affichage)

Séance du lundi 5 juillet 2021 (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 24 juin 2021 (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 8 juin 2021 (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 6 mai 2021 (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 25 mars 2021 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mercredi 24 février 2021 (compte-rendu d'affichage)

Consultation du Rapport d'Orientation Budgétaire 2021

Séance du jeudi 17 décembre 2020 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mardi 24 novembre 2020 (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 29 septembre 2020 (compte-rendu d'affichage)

Séance du lundi 20 juillet 2020 (compte-rendu d'affichage)

Séance du lundi 15 juin 2020 (compte-rendu d'affichage)

Séance du lundi 25 mai 2020 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mardi 3 mars 2020 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mardi 11 février 2020 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mercredi 15 janvier 2020 (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 12 décembre 2019 (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 12 septembre 2019 (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 18 juillet 2019 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mercredi 19 juin 2019 (compte-rendu d'affichage)

Séance du lundi 13 mai (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 21 mars (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 7 mars (compte-rendu d'affichage)

Séance du mardi 5 février (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 17 janvier 2019 (compte-rendu d'affichage)

Séance du lundi 17 décembre (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 22 novembre (compte-rendu d'affichage)

Séance du mercredi 10 octobre (compte-rendu d'affichage)

Séance du lundi 1^er octobre (compte-rendu d'affichage)

Séance du mercredi 4 juillet 2018 (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 28 juin 2018 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mardi 29 mai 2018 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mardi 27 mars 2018 (compte-rendu d'affichage).

Séance du lundi 5 mars 2018 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mardi 30 janvier 2018 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mardi 12 décembre 2017 (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 23 novembre 2017 (compte-rendu d'affichage)

Séance du lundi 30 octobre 2017 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mardi 26 septembre 2017 (compte-rendu d'affichage)

Séance du jeudi 24 août 2017 (compte-rendu d'affichage)

Séance du vendredi 30 juin 2017 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mardi 27 juin 2017 (compte-rendu d'affichage)

Séance du mercredi 29 mars 2017 (compte-rendu d'affichage) - En savoir plus sur le compte administratif 2016 et le budget 2017 : cliquez ici.

Séance du mercredi 8 mars 2017 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral) - En savoir plus sur le Rapport d'Orientation Budgétaire : cliquez ici.

Séance du mardi 31 janvier 2017 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du jeudi 22 décembre (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du mardi 15 novembre (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du mardi 18 octobre (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du mercredi 5 octobre (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 8 septembre 2016 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 22 juin 2016 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 19 avril 2016 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 29 mars 2016 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 10 mars 2016 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 10 février 2016 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 22 décembre 2016 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 7 décembre 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 27 novembre 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 5 octobre 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 31 août 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 15 juillet 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 23 juin 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 10 juin 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 29 mai 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 26 mai 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 4 mai 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 9 avril 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 26 mars 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 27 février 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 5 février 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

Séance du 29 janvier 2015 (compte-rendu d'affichage - compte-rendu intégral)

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