Conseil municipal
A 20h - salle de réunion du Groupe scolaire F. Beytout
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du CM du 19 Avril 2016
ADMINISTRATION GENERALE
PASSAGE EN COMMUNAUTE URBAINE : charte de gouvernance, transferts de compétences, transferts de la compétence « tourisme »
CREATION DE SERVICES MUTUALISES : charte de mutualisation (annexe 1, convention de mutualisation (annexe 2)
FINANCES
BUDGET GENERAL : compte administratif 2015, compte de gestion 2015, affectation du résultat
BUDGET ASSAINISSEMENT : compte administratif 2015, compte de gestion 2015, affectation du résultat ca 2015
TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX : place et marches, restaurant municipal, aide aux devoirs, espace public numérique (EPN), ALSH 3/6 – 6/11 – 11/14 ans, école de musique, ateliers culturels (cinéma, arts plastiques, théâtre)
VIREMENTS DE CREDITS : bureau d’étude accessibilité des bâtiments communaux, télégestion système de chauffage salle R. Ameilbonne
URBANISME
LOTISSEMENT DE BRITO – NOMINATION DE L’IMPASSE
PERSONNEL (Huis Clos)
COMPLEMENT DE REMUNERATION ACQUIS POUR LES FONCTIONNAIRES TITULAIRES ET STAGIAIRES
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : suppression de postes avec création simultanée suite a augmentation du temps de travail de 2 assistants d’enseignement artistique a temps non complet en CDI, création d’un poste d’adjoint d’animation de 1ère classe a temps complet, création d’un poste de technicien principal de 1ère classe à temps complet, création de postes sur emploi non permanent pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité
