Conseil municipal
20h - salle du conseil (mairie)
Ordre du jour :
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2016
ADMINISTRATION GENERALE
Mise à jour du règlement des Jardins municipaux
Modification de la composition de la Commission d’Appel d’offre
PROJET POLE ENFANCE
Validation du projet comportant : le rappel de la nature du projet, la localisation, la validation du cahier des charges de la MAPA pour l’AMO, les modalités de marchés (concours archi), montant des primes pour les dossiers retenus en 1er examen, dossier subventionnement FSIL : estimation de l’enveloppe financière des travaux.
FINANCES
Budget Principal : décision modificative N° 1
Budget Assainissement : décision Modificative N°1, inscription de crédits supplémentaires
Modification de tarifs pour l’Ecole de Musique
Convention SMCT/ Commune - transports scolaires pour l’activité natation
Garantie d’emprunt
PERSONNEL
Modification du tableau des effectifs (création des postes non permanents)